Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BERN
GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL

Numéro de dépôt :
3073805
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010
CHATEAU DE BERN de GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL

Présentation de la marque CHATEAU DE BERN

Déposée le 26 décembre 2000 par GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL, domicilié(e) Bern, 33410 GABARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL - France.

La marque CHATEAU DE BERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BERN est expirée depuis le 26 décembre 2010.

GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYROT MARGES , CHATEAU MESTREPEYROT CUVEE PRESTIGE , DOMAINE DE LABATUT , CHATEAU LA GRAVE ST ROCH


GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL - Bern, 33410 GABARNAC - France


GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château de Bern".